Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOCADO DES MOTS CROISÉS DE MARQUES
Monsieur CHAUVET Alain

Numéro de dépôt :
3172655
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/07/2012
MOCADO DES MOTS CROISÉS DE MARQUES de CHAUVET Alain

Présentation de la marque MOCADO DES MOTS CROISÉS DE MARQUES

Déposée le 5 juillet 2002 par monsieur CHAUVET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « MOCADO DES MOTS CROISÉS DE MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est monsieur CHAUVET Alain domicilié(e) 3 allée des courtils Le clos du Bignonnet,44120 VERTOU - 44120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAUVET Alain domicilié(e) 3 allée des courtils Le clos du Bignonnet,44120 VERTOU - 44120 - France.

La marque MOCADO DES MOTS CROISÉS DE MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOCADO DES MOTS CROISÉS DE MARQUES est expirée depuis le 5 juillet 2012.


Monsieur CHAUVET Alain - 3 allée des courtils Le clos du Bignonnet,44120 VERTOU - 44120 - France


Monsieur CHAUVET Alain - 3 allée des courtils Le clos du Bignonnet,44120 VERTOU - 44120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Edition de magazines gratuits composés de mots croisés de marques. Journaux, magazines, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.